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Les institutions financières en France au XVIIIe siècle

Title
Les institutions financières en France au XVIIIe siècle / Thierry Claeys.
Author
Claeys, Thierry.
Publication
Paris : SPM, c2012.

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StatusVol/DateFormatAccessCall NumberItem Location
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v.1TextUse in library ReCAP 12-50716 v.1Schwarzman Building M2 - General Research Room 315

Details

Description
2 v.; 24 cm.
Series Statement
Kronos 60
Uniform Title
Kronos (Paris, France) ; 60.
Subjects
Note
  • Revision of the author's thesis (doctoral)--Paris, 2003.
Bibliography (note)
  • Includes bibliographical references.
Contents
  • Tome 1. Livre I et II -- Tome 2. Annexes.
  • Livre I : Les institutions financières -- Pt. 1. L'environnement intitutionnel -- 1. L'organisation financière de la France -- Le monde complexe des financiers -- Définitions et typologie -- Les statuts et les modalités concernant les offices de finance -- Les places de fermiers et de régisseurs -- Les critères d'obtention d'un office ou d'une place en finance -- Les ordonnateurs des recettes et des dépenses -- Pouvoirs et prérogatives du Contrôleur général des finances -- Les origines des contrôleurs généraux des finances et l'évolution de leurs compétences jusqu'en 1663 -- Les pouvoirs et compétences des contrôleurs généraux des finances à partir de 1663 jusqu'en 1689 -- Les attributions du contrôleur général des finances: du symbole à la rémunération -- L'après-Colbert: les bouleversements sous l'administration de Claude Le Peletier -- Le Contrôle général des finances de 1689 jusqu'au milieu du XVIIIe siècle -- L'organisation du Contrôle général des finances: les rôles respectifs des contrôleurs généraux des finances, intendants des finances et premiers commis à partir de 1726 -- Les limites des pouvoirs des contrôleurs généraux des finances -- Les financiers face aux institutions d'enregistrement et de contrôle -- Les juridictions et autres instances de contrôle -- Le Conseil royal des finances -- Les Chambres des Comptes -- Les Cours des Aides -- Les Bureaux des finances -- Les élus -- Un intermédiaire essentiel: le notariat parisien -- Pt. 2. Les recettes -- 2. Les départements des recettes tenus par des officiers de finance ou par des commissaires -- Les recettes générales des finances et les trésoreries des pays d'États -- Les recettes générales des finances des vingt-quatre généralités -- Les origines de la taille et des receveurs généraux des finances -- L'ordonnancement des impositions au Contrôle général des finances, les brevets de la taille -- Les modalités de perception des impositions -- La répartition des généralités au sein des grandes aires régionales et des circuits économiques et monétaires -- Les trésoreries des pays d'États -- L'organisation des États du Languedoc, de ses finances, et la répartition des impositions -- L'organisation des finances des États de Provence -- Les États de Bretagne -- Les États de Bourgogne -- Les petits pays d'États des Pyrénées -- Les petits pays d'États du Nord de la France -- L'organisation financière de la Corse -- Les autres départements des recettes assurées par des officiers de finance -- Les receveurs généraux des domaines et bois -- La trésorerie du Marc d'or -- Les finances royales et le Clergé -- La recette générale du Clergé de France -- Le Bureau des Économats -- Les officiers de finance liés à l'administration des Monnaies de France -- 3. Les fermes et régies -- La Ferme Générale, dite des fermes générales unies -- La nature des impôts sur la consommation perçus par les Fermes générales unies et la subdivision territoriale de la France -- Les Cinq grosses fermes -- Les Gabelles -- Les Aides -- Le monopole du tabac -- Les différents produits du Domaine -- Le Domaine d'Occident -- L'historique des Fermes générales unies, de Colbert jusqu'à la première moitié du XVIe siècle -- L'organisation administrative et le personnel de la Ferme Générale -- La Ferme Générale: une ébauche d'un laboratoire social? -- La Ferme Générale: une compagnie définitivement établie à partir de 1730 -- La Ferme Générale comme exploitant des forges du domaine royal. -- Les revenus de l'État en provenance de la Ferme Générale
  • La Ferme Générale consultée au Conseil puis au Bureau du Commerce -- La Ferme générale des Postes -- La Ferme générale des Poudres et Salpêtres -- Les autres fermes -- Les fermes et régies des Quatre Membres de Flandres -- La ferme de Sceaux et Poissy -- Les fermes et régies des cartes -- Les fermes des biens des religionnaires fugitifs -- La "Régie du droit de confirmation" à cause du "joyeux avènement" -- L'organisation des fermes et régies en France : un modèle exportable -- L'organisation des fermes et régies en France: un modèle décrié par la population -- Révoltes populaires, fraudes et contrebande -- La répression du monde des financiers et la longue réprobation nobiliaire -- La contestation au sein des fermes et régies -- Les critiques contre des mesures gouvernementales -- Les contestations internes -- Le souhait de la mise à l'écart des mauvais sujets: l'exemple Amielh -- Pt. 3. Les dépenses -- 4. Les départements de dépense des deniers royaux -- Le Trésor royal -- Les gardes du Trésor royal -- L'administration du Trésor royal, et les frais occasionnés -- Les offices des finances attachés au secrétariat de la Guerre -- Les bureaux du département de la Guerre -- Les trésoriers du département de la Guerre avant 1716 -- Les trésoreries du département de la Guerre postérieures à la période 1716-1719 -- Organisation administrative, coût et revenus des trésoreries du département de laGuerre -- Les trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres -- Les trésoriers généraux de l'ordinaire des Guerres et des troupes du Roi -- Les trésoriers généraux des Maréchaussées -- Le trésorier des gratifications -- Les deux trésoriers de l'Artillerie et du Génie -- Les offices de finance rattachés au département de la Marine -- Les bureaux du département de la Marine -- Les trésoreries du département de la Marine de la fin du XVII siècle au milieu du XVIII siècle -- Les trésoriers généraux de la Marine du Levant ou des Galères -- Les trésoriers généraux de la Marine (dits du Ponant jusqu'à la fin du XVIIe siècle) -- Les trésoriers généraux des colonies d'Amérique -- Les trésoriers généraux de la Marine et des Colonies -- Les trésoriers généraux des Invalides de la Marine -- Les trésoreries et compagnies financières rattachées à la Maison du Roi -- Bref aperçu de l'administration et des attributions des secrétariats d'État de la Maison du Roi et des affaires de la religion prétendue réformée -- Les trésoriers de la Maison du Roi et les autres financiers y étant attachés -- Les trésoriers généraux de la maison du Roi -- Les maîtres de la Chambre aux deniers ou les trésoriers de la bouche du Roi -- Les trésoriers de l'Argenterie, des Menus-Plaisirs et affaires de la Chambre du Roi -- Les trésoriers des Écuries -- Les trésoriers de la Vénerie, fauconnerie et toiles de chasse -- Les trésoriers de la Prévôté de l'Hôtel -- Les trésoriers des Offrandes et Aumônes -- Les trésoriers généraux des bâtiments, arts et manufactures -- Les trésoriers des deniers de la Police de la ville et les faubourgs de Paris -- Les trésoreries des Travaux publics -- Les trésoriers des Turcies et levées -- La trésorerie "du barrage et de l'entretènement du pavé de Paris" -- Les trésoriers généraux des Ponts et Chaussées de France -- Les autres trésoreries -- Les trésoreries des Affaires étrangères -- Les trésoreries de la Maison de la Reine et des Maisons apanagistes -- 6. le Service de la dette -- Les trésoriers receveurs généraux et payeurs des rentes de l'Hôtel de Ville -- Historique
  • Statuts, fonctions et revenus des payeurs des rentes de l'Hôtel de Ville -- Les particularités et inconvénients des emprunts royaux -- Les rentes viagères -- Les autres services de la Dette -- Les trésoriers payeurs généraux des charges assignées sur les aides et gabelles -- Les trésoriers des Caisses d'Amortissements et d'Arrérages -- 7. Les munitionnaires, étapiers et autres fournisseurs -- Les ancêtres des munitionnaires et étapiers jusqu'à l'orée du XVIIe siècle -- Les origines de l'organisation des vivres des armées: un monde d'officiers et de pourvoyeurs -- Les munitionnaires des vivres, étapiers et fournisseurs de fourrages, de Colbert à la fin de la Guerre de Succession d'Espagne : bref aperçu historiographique -- Les munitionnaires des vivres, étapiers et fournisseurs de fourrages, de Colbert à lafin de la Guerre de Succession d'Espagne: bref aperçu historique -- Les fournisseurs des vivres des armées de terre de la Guerre de Succession de Pologne au ministère de l'abbé Terray -- Les étapes -- La fournitures des vivres aux garnisons jusqu'à la veille de la guerre de Succession de Pologne -- Les munitionnaires des guerres, de 1733 à l'abbé Terray -- De la restauration des compagnies des munitionnaires jusqu'à la veille de la guerre de Succession d'Autriche -- Les munitionnaires et la Guerre de Succession d'Autriche -- L'action des munitionnaires au cours de la Guerre de Sept Ans et des périodes de disettes -- Les causes de la mise en régie des vivres en 1765 et la brève renaissance d'une compagnie à forfait sous l'abbé Terray -- Les Compagnies des Hôpitaux militaires -- Les fournisseurs de la Marine -- La Manufacture royale d'armes de Charleville et les financiers -- Livre II Crises et réformes de l'appareil -- Pt. 1. Du temps des réformes à une période de stabilité (1715-1755) -- 1. Les trois époques de mutations au sein des institutions financières sous la régence : le duc de Noailles, Law et les frères Paris -- Première période: la politique du duc de Noailles (1715-1717) -- L'état des dettes et la politique du contrôle général des finances à la mort de Louis IV -- La remise à plat du système financier: la Chambre de justice et la refonte des trésoreries -- La tentative de refonte de l'administration financière: la montée en puissance des frères Paris -- La seconde période: John Law (1718-1720) -- La création de la Banque générale par John Law et la démission du duc de Noailles -- Le renouvellement du bail des fermes, la querelle entre les frères Paris et John Law et l'établissement du monopole des perceptions au profit de la Compagnie des Indes -- Troisième période: l'hégémonie des frères Paris sur les finances royales (1721-1726) -- Le retour des frères Paris, le second Visa, la réorganisation de l'administration financière et de la Compagnie des Indes -- La politique fiscale de Paris Duverney et du contrôleur général Dodun -- L'organisation administrative : les droits rétablis, les actes des notaires, les domaines et bois, et le cinquantième -- La réorganisation de la Compagnie des Indes (1723-1725) -- Les échecs de la politique des frères Paris et du contrôleur général Dodun -- L'affaire Michel de la Jonchère Le Blanc, et la dilapidation des fonds de l'extraordinaire des guerres (1723-1722) -- La politique monétaire et les divers expédients -- Les dessous du mariage de Louis XV -- 2. - L'apparente stabilité des institutions financières de 1726 à la veille de la guerre de sept ans
  • Les conséquences de la disgrâce des frères Paris et la politique de Le Peletier des Forts -- L'aventure boursière de Le Peletier des Forts et son renvoi -- Les politiques de Philibert Orry et de Jean-Baptiste Machault d'Arnouville en matière d'administration financière -- La politique économique de Philibert Orry: l'orthodoxie "colbertienne" ? -- Les réformes et réaménagements en matière d'administration financière de Philibert Orry -- Les réformes effectuées durant la période 1730-1743 -- La création de nouvelles fermes et régies (ferme de Sceaux et Poissy, régies des droits rétablis et des pays occupés) -- Le retour en force de jean Paris de Montmartel, garde du Trésor royal et banquier de la Cour, et de joseph Paris Duverney -- L'ascension de Machault d'Arnouville et l'éclipse provisoire des frères Paris. -- Le retour en force de jean Paris de Montmartel après le départ de Machault d'Arnouville du Contrôle général des Finances -- Conclusion -- Pt. 2. Les coups de boutoir contre le monde de la finance (1756-1781) -- 3. - Les mutations et réformes au sein de l'administration financière de 1756 à 1769 -- Les premiers assauts contre la Ferme Générale, de Moreau de Séchelles à Silhouette (1756-1759) -- Les tergiversations de Moreau de Séchelles et la formation d'une compagnie de soixante fermiers généraux -- Les attaques de Silhouette contre l'institution de la Ferme Générale -- Les derniers expédients de Silhouette, leurs développements ultérieurs et les critiques à l'encontre de sa politique -- Le Troisième vingtième, la subvention proportionnelle et la suspension du paiement des effets royaux -- La création d'une compagnie de soixante receveurs des rentes -- La politique de Bertin ou la remise en cause des mesures de Silhouette -- La critique des politiques menées par les contrôleurs généraux des finances durant les années 1750, ainsi que des propositions de réformes administratives -- Un projet de Bertin promptement enterré: le projet d'établir un troisième receveur général des finances dans chaque généralité -- L'instabilité des fermes et régies secondaires de 1755 à 1768 -- Le déclin du banquier de la Cour, l'échec de la première Caisse d'Escompte et la fin de la seconde Compagnie des Indes -- L'effacement du banquier de la Cour et la création d'une première Caisse d'Escompte en 1767 -- L'instabilité du Contrôle général des finances, la disparition de la première Caisse d'Escompte et de la Compagnie des Indes -- Les contestations et les attaques contre les politiques du Contrôle général des Finances et le monde de la finance durant les années 1754-1768 -- Les représentations et remontrances des Cours souveraines relatives aux Finances royales -- Les critiques contre les financiers par les philosophes et dans des publications durant la période 1757-1765 -- 4. - De Terray à Clugny des nuits en passant par Turgot : des politiques contradictoires (1770-1776) -- La politique de l'abbé Terray -- La banqueroute partielle et la réforme de la compagnie des payeurs des rentes -- Malentendus et conflits avec les receveurs généraux des finances -- La réforme de l'administration financière, celle du droit de mutation imposant l'évaluation des offices par les titulaires et la remise en cause de certains offices de finances -- La création d'un office inutile: le receveur général des Vingtièmes et de la Capitation de la Ville de Paris
  • Le retour des domaines engagés au sein du domaine corporel de la couronne et leur mise en gestion; le rétablissement d'une caisse commune des receveurs généraux des domaines et bois -- Les régies et fermes secondaires sous l'abbé Terray; stabilité relative et innovations -- La négociation du bail Laurent David; une tache indélébile sur son action politique -- Une dissidence particulière au sein du monde des finances sous le triumvirat, le cas Augeard -- Les Remontrances de Malesherbes: des réquisitoires contre les abus de la Ferme Générale de 1771 à 1775 -- La politique de Turgot. -- L'arrivée de Turgot au Contrôle général des finances. -- Les idées et projets de Turgot. -- Les premières réformes de Turgot en matière d'organisation financière. -- La remise en cause de la place de banquier de la Cour. -- La transformation de la ferme des hypothèques et de celle des droits municipaux en une régie intéressée. -- La réforme de l'administration des Domaines. -- Le remplacement de la ferme générale des Poudres et salpêtres par une régie -- La suppression de l'office de receveur général des Vingtièmes et de la Capitation de la Ville de Paris et la réforme des recettes des tailles. -- La surintendance des Postes; la création de la régie des Messageries et les échecs successifs de cette administration jusqu'en 1789 -- La surintendance des Postes -- La création d'une régie autonome des Messageries, et son évolution jusqu'en 1790 -- Les six édits, déclaration et arrêt du 12 mars 1776 -- La création d'une nouvelle Caisse d'Escompte -- Le bilan de Turgot -- Le ministère éphémère de Clugny des Nuits et la création de la Loterie royale de France -- La politique de jean Étienne Bernard de Clugny des Nuits. -- La création de la Loterie royale de France -- Les divers types de loteries au xviii' siècle -- La Loterie de l'École royale militaire, ancêtre direct de la Loterie royale de France. -- La naissance de la Loterie royale de France. -- 5. Necker contre les financiers -- L'émergence d'un directeur général des finances et l'éviction temporaire du contrôleur général des finances -- La création d'un directeur général du Trésor royal -- L'éviction des intendants des finances, la démission du contrôleur général des finances et la nomination de Necker comme directeur général des finances -- Les réformes de l'administration financière sous Necker -- La naissance de la Régie générale des droits du Roi -- La naissance de l'Administration générale des Domaines -- Les réformes touchant les autres fermes ou régies -- Le bouleversement au sein des trésoreries -- La nouvelle régie des Étapes et convois militaires, en octobre 1778 -- Les nouvelles formes de la Régie générale et de l'Administration générale des Domaines. Le démantèlement partiel de la Ferme générale -- La réforme des recettes générales des finances -- Le curieux rétablissement de la Caisse de Sceaux et Poissy -- Les institutions de crédit de substitution: la montée de la Caisse d'Escompte et la création du Mont de Piété -- Les rapports entre Necker et la Caisse d'Escompte -- La création du Mont de Piété -- Projets et tentatives de réformes en matière de fiscalité -- Les attaques contre la politique de Necker et la chute de celui-ci -- Épilogue: Bilan d'une décennie -- Pt. 3. Sursaut et effondrement du monde de la finance (1781-1788) -- 6. Marquet de bourgade, ou l'anti-Necker au pouvoir -- L'administrateur général des finances Joly de Fleury et l'intendant du Trésor royal Marquet de Bourgade (21 mai 1781-29 mars 1783)
  • La répartition des rôles entre l'administrateur général des finances et l'intendant du Trésor royal et leurs idées politiques -- Les principes politiques et économiques de Jacques Marquet de Bourgade -- Le rétablissement des 48 receveurs généraux des finances -- Le rétablissement de l'alternance au sein des trésoreries générales de la Guerre et de la Marine -- Les nouvelles dispositions pour la Caisse d'Escompte -- La cohabitation difficile entre le contrôleur général des finances Lefèvre d'Ormesson et Marquet de Bourgade -- La nomination de Lefèvre d'Ormesson à la tête du Contrôle général des finances -- Le renouvellement de la régie des Postes (juin-août 1783) -- La crise de la Caisse d'Escompte (août-septembre 1783), l'affaire du sur-achat et le départ de Marquet de Bourgade -- Le projet de mise en régie de la Ferme générale et la chute de Lefèvre d'Ormesson -- 7. - Calonne, ou la politique aventureuse d'un profinancier" (novembre 1783-avril 1787) -- Rassurer le monde de la finance: un moyen sûr pour lui soutirer de l'argent -- La restauration d'anciennes trésoreries attachées à la Maison du Roi (décembre 1783-mai 1784) -- Les créations d'un office de receveur général des finances de Pau-Bayonne, de deux autres de Paris-ville, et d'un trésorier général pour la même ville -- La création de dix nouvelles parties de rentes -- La construction de l'enceinte des fermiers généraux autour de Paris -- La création de nouvelles administrations pour les Haras, les Postes, relais et messageries -- Les éphémères offices de payeurs des charges assignées sur les Domaines et Bois à l'instar de ceux de la Ferme générale -- Les autres créations d'offices -- Les projets avortés concernant la Ferme Générale et la Loterie générale de France -- Le renouvellement du bail de la Ferme Générale -- Les tentations de Calonne relatives à la Loterie générale de France -- Les perspectives de création de différentes régies pour le ravitaillement de Paris -- La politique de soutien au crédit de Calonne -- Un nouveau statut pour la Caisse d'Escompte (novembre 1783) -- L'instauration d'une nouvelle Caisse d'Amortissement (août 1784) et la résorption des rescriptions suspendues (juin 1785) -- Le retour des compagnies de commerce privilégiées -- Les relations compliquées entre le Contrôle général des finances et la Bourse de Paris -- Les préparatifs de la convocation de l'Assemblée des Notables -- Les "affaires" à l'ouverture de l'Assemblée des Notables: agiotage, scandales et faillites en cascade, ainsi que leurs conclusions. -- L'échec de Calonne face à l'Assemblée des Notables, son renvoi et son implication dans les affaires -- 8. - Loménie de Brienne ou la fin annoncée du monde de la finance (avril 1787-août 1788) -- Le passage éclair de Bouvard de Fourqueux à la nomination de Loménie de Brienne -- La fin de l'Assemblée des Notables, le report de la réforme des traites et l'échec du projet de la subvention territoriale -- L'arrivée de Claude Guillaume Lambert au Contrôle général des finances; les réformes administratives et les mesures financières de Loménie de Brienne (1er septembre 1787-février 1788) -- La nomination de Claude Guillaume Lambert au Contrôle général des finances et la politique d'apaisement avec les Parlements -- La réduction des pensions et les suppressions d'offices de finance de novembre 178. -- L'ampleur du déficit et la nécessité d'introduire le système des emprunts graduels
  • La révolution dans l'administration du Trésor royal (mars 1788) et l'établissement d'un nouvel état prévisionnel des recettes et dépenses -- La cessation des paiements du Trésor royal et ses conséquences -- 9. Le démantèlement du système financier -- Du démantèlement des finances du Clergé à celui des départements des recettes de l'État au début de la Révolution -- La refonte de l'administration du Trésor public -- L'Établissement du Grand Livre de la Dette publique et la fin des compagnies par actions -- Épilogue: une refonte de l'administration des finances et la réintroduction d'anciennes méthodes -- 10. Les fournisseurs aux armées : permanences et ruptures -- Les changements intervenus dans les fournitures militaires à la veille de la Révolution jusqu'à la déclaration de la Guerre -- Les nouveaux marchés en vue de la Guerre (1792-1793 -- Les changements intervenus entre l'an n et l'an vin dans les fournitures militaires -- Les munitionnaires des vivres de la Marine, 1776-1806 -- Les financiers et les manufactures d'armes sous la Révolution française -- Une affaire particulière: la fourniture des fusils de Hollande.
Call Number
ReCAP 12-50716
ISBN
9782901952862 (pbk.)
OCLC
779756576
Author
Claeys, Thierry.
Title
Les institutions financières en France au XVIIIe siècle / Thierry Claeys.
Imprint
Paris : SPM, c2012.
Series
Kronos 60
Kronos (Paris, France) ; 60.
Bibliography
Includes bibliographical references.
Research Call Number
ReCAP 12-50716
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